Conseil Municipal du 5 juin 2026

Publié le 3 juin 2026

Ordre du jour de la séance du vendredi 5 juin à 18h à la mairie siège de Kaysersberg Vignoble :

ADMINISTRATION GENERALE
1 – Désignation du secrétaire de séance.
2 – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.
3 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 mai 2026.

COMMUNICATIONS
4 – Commissions communales.
5 – Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal.
6 – Informations de M. le Maire.

FINANCES
7 – Compte Financier Unique 2025 – Budget principal « Ville ».
8 – Budget principal « Ville » – Affectation du résultat 2025.
9 – Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe « Régie communale – Chaufferie Bois ».
10 – Budget annexe “Régie communale – Chaufferie Bois” – Affectation du résultat 2025.

DIVERS
11 – Questions orales.

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