Conseil Municipal du 26 septembre

Ordre du jour de la séance du lundi 26 septembre à 19h30 :

  • Administration générale : approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022
  • Communications : commissions communales, compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal, informations de Mme le Maire
  • Finances : reversement d'une partie de la taxe d'aménagement perçue par la commune de Kaysersberg Vignoble à la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg, dissolution de l'association foncière de Kientzheim, budget annexe régie communale : décision modificative n°1, budget principal Ville : décision modificative n°01
  • Urbanisme : signature de la convention cadre "Petites Villes de Demain" valant opération de revitalisation du territoire, opérations foncières à réaliser dans le cadre du projet de bassins d'orage, rétrocession de deux parcelles par la SAFER à la Ville de Kaysersberg Vignoble
  • Affaires culturelles : création du service communal "Centre Schweitzer"
  • Ressources humaines : création de deux postes d'agent administratif, contrat d'assurance statutaire : avenant n°02
  • Divers.

 

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Mairie de Kaysersberg
Siège

39, rue du Général de Gaulle
KAYSERSBERG
68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE

Mairie de Sigolsheim
Annexe

11, rue Saint Jacques
SIGOLSHEIM
68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE

Mairie de Kientzheim
Annexe

13, Grand’Rue
KIENTZHEIM
68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE

Mairie de Kaysersberg (Siège)
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30
Téléphone : 03 89 78 11 11 - Contact

Mairie de Kientzheim (Annexe)
lundi, mercredi, vendredi de 8h30 à 12h
Téléphone : 03 89 47 12 62

Mairie de Sigolsheim (Annexe)
lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h30 à 12h.
Téléphone : 03 89 78 24 15

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