Retrouvez sur cette page les différents documents d’urbanisme (plan d’occupation des sols ou plan local d’urbanisme) des communes déléguées de Kaysersberg Vignoble : plans de zonage, règlements et toutes les pièces en vigueur actuellement.

triangleAvertissement
Les POS ou PLU consultables ici sont des documents purement informatifs, sans garantie de contenu et dépourvus de toute valeur juridique.

Avant toute décision ou demande d’urbanisme, il convient de consulter les documents “papier” disponibles en mairie.

Information : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

À l’horizon 2018, le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) deviendra le document d’urbanisme de référence pour l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg (CCVK).

Kaysersberg

Kientzheim

Sigolsheim

Documents d’urbanisme

Updated on 2017-05-16T08:28:22+00:00, by mparis.